25 août 2007
Vos papiers !
Quand on lit les textes officiels, obtenir les papiers d'identité du bateau c'est la hantise. Il semble qu'il faille apprendre par coeur les normes harmonisées visées au 224-2, se procurer un certificat de conformité à la jauge type? Alors que vous demandez à être immatriculé, on commence par vous demander le numéro d'identification de votre coque, norme EN-ISO 10087 ou N° HIN ou CIN ??? Et bien pas du tout, l'administration n'est plus ce qu'elle était et, en quelques jours, après 2 coups de fil aux Affaires Maritimes avec une dame charmante on obtient ça (et en plus, extraordinaire, c'est gratuit, juste un enveloppe timbrée pour l'envoi) :
il Faut :
se procurer un fiche plaisance sur internet (qui énumère les papiers nécessaires) ainsi qu'un formulaire de déclaration sur l'honneur.
une enveloppe timbrée, je l'ai dit,
le numéro d'identification de la coque se determine par téléphone avec la dame : il comporte : le pays de construction: FR, le code d'identification du constructeur : AMA pour amateur; Un numéro de série qui sort de je ne sais où et un codage avec un lettre de A à L et des chiffres qui dépendent de l'année de conception du bateau (1953 pour le corsaire) et de la date de finition, pour moi : D753.
remplir la déclaration sur l'honneur : avec en face de N° d'identification de la coque inscrire : construction amateur, le pays, l'année de conception , le mois et l'année de finition. Ensuite les caractéristiques du bateau, la jauge (2,21 tonneaux), la catégorie de conception : C et c'est tout.
Remplir la fiche plaisance : Nom du bateau, marque et puissance du moteur et identité.
Ca à l'air compliqué mais c'est d'une simplicité biblique. Je sais pas d'où vient cette expression vu que la bible c'est écrit petit, y'a pas d'images et c'est compliqué....surtout qu'on peut pas demander des explications à l'auteur qui n'a jamais organisé des séances de signatures à la FNAC.
Envoyé le tout aux Affaires Maritimes de votre choix et, moins d'une semaine après, vous recevez votre carte de circulation. Un détail important, construction amateur : pas le droit de vendre le bateau avant 5 ans (pour cette raison vous avez intérêt à faire vos papiers le plus tôt possible...)
Commentaires
Ficelles et caleçons !
Salut Jéjé,
Je voulais te féliciter avec beaucoup de retard pour ta seconde réalisation nautique et te remercier pour toutes les infos et toyos échangés. Vivement qu'on se voit sur l'eau!
Patrick
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